Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Contrats, conventions et avenants	25-66 Contrat entre la commune de Wissous et la société THINK DOCTOR pour une mission d’assistance au recrutement d’un auxiliaire de puériculture	05/06/2025	Télécharger
Documents budgétaires et financiers	2025-02-01 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DU BUDGET PRINCIPAL	05/06/2025	Télécharger
Documents budgétaires et financiers	2025-02-03 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET ANNEXE PARC LOCATIF (M57)	05/06/2025	Télécharger
Documents budgétaires et financiers	2025-02-05 AFFECTATION DES RESULTATS 2024 DU BUDGET ANNEXE PARC LOCATIF	05/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-02-09 ACQUISITION D’UNE PARCELLE CADASTREE SECTION E N°124 SIS AU LIEUDIT « LE BAS DES GLAISES » AUPRES DE LA SAFER DE L’ÎLE-DE-FRANCE	05/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-02-10 CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE ET DE PARTENARIAT FINANCIER ENTRE LA COMMUNE DE WISSOUS, LE DEPARTEMENT DE L’ESSONNE ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PARIS-SACLAY	05/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-02-11 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU PROJET D'AMENAGEMENT ANTONYPOLE	05/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-02-07 CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PARIS-SACLAY ET LA VILLE DE WISSOUS	05/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-02-19 RESILIATION DU JUMELAGE ENTRE LES COMMUNES DE WISSOUS ET DE BALCOMBE	05/06/2025	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	25-65 Contrat entre la commune de Wissous et la société THINK DOCTOR pour une mission d’assistance au recrutement d’un éducateur/trice de jeunes enfants	05/06/2025	Télécharger