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29 septembre 2023
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics tous les actes votés par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Contrats, conventions et avenants | Convention de mise à disposition du stade Château Gaillard pour un tournoi de Football entre l'association FCW et la commune de Wissous | 21/06/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | Convention de mise à disposition du terrain Tir à l'Arc de Wissous pour une initiation à la pratique | 19/06/2023 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons sur le site de Wissous Plage rue Guillaume Bigourdan | 16/06/2023 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Portant sur l'autorisation temporaire d'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales | 16/06/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | Attribution du marché concernant le nettoyage des bâtiments de la ville de Wissous | 15/06/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-71 Convention entre la Commune de Wissous et le Comité départemental des Secouristes Français Croix Blanche de l’Essonne pour la fête de la musique le 17 juin 2023 | 13/06/2023 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons dans le parc du château Gaillard | 13/06/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-73 Convention de mise à disposition temporaire du stade château Gaillard entre la Ville de Wissous et l'Association Franco Portugaise de Wissous | 12/06/2023 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Portant interdiction de pêcher dans le plan d'eau du quartier Saint Eloi, promenade Stéphane GRAPPELLI | 12/06/2023 | Télécharger |
| Déliberations | 2023-05-01 Elections sénatoriales - Désignation des délégués des Conseils Municipaux | 09/06/2023 | Télécharger |