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 Accueil   29 septembre 2023

Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics tous les actes votés par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Décision contrat entre la Commune de Wissous et la SAS Productions FREDDY HANOUA pour un spectacle lors de la fête de la Patate et du Terroir 28/07/2023 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Convention relative à l'organisation d'une formation sur la "Connaissance de la réglementation et application de la méthode HACCP" à destination des agents de la Restauration Scolaire 26/07/2023 Télécharger
Actes réglementaires Décision convention de conditions d'accueil des groupes scolaires à la piscine LA VAGUE entre la société PRIAM et la Ville de Wissous 26/07/2023 Télécharger
Actes réglementaires Portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons dans le domaine de Montjean 25/07/2023 Télécharger
Actes réglementaires Portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons dans le Domaine de Montjean 25/07/2023 Télécharger
Actes réglementaires Portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons dans le Centre Culturel Saint Exupéry 25/07/2023 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Attribution du marché concernant l'achat et l'approvisionnement de fournitures scolaires et mobiliers scolaires pour la Ville de Wissous Lot n°2 : Mobiliers Scolaires 21/07/2023 Télécharger
Actes réglementaires Portant réglementation du vide-grenier organisé sur la commune de Wissous, le dimanche 17 septembre 2023 de 07 heures à 18 heures 21/07/2023 Télécharger
Actes réglementaires Portant sur l'autorisation temporaire d'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales 21/07/2023 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 23-96 convention relative à l'organisation d'une formation "Habilitation électrique BS-BE MANOEUVRE" à destination d'agents de la Ville de Wissous 21/07/2023 Télécharger



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